rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025

sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente

pour l'aménagement numérique du territoire

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025

sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025

sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

pour l'aménagement numérique du territoire

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025

sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 27 mars et mardi 2 avril 2024 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du

relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 27 mars et mardi 2 avril 2024 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du

relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010 837 du

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membre de la commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour la Manche

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024

sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente

pour l'aménagement numérique du territoire

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024

sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024

sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

pour l'aménagement numérique du territoire

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2024

sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »

Bureau d'âge

Secrétaires d'âge

membre du sénat

Sénat

Session extraordinaire 2022-2023

Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur